Voici tes CGV mises à jour. J'ai conservé ta structure et ton ton, en alignant le contenu sur la nouvelle politique de retour et en corrigeant les points juridiques manquants/risqués.

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Conditions Générales de Vente

1. Acceptation

L'acceptation des présentes conditions générales de vente est matérialisée par le clic de validation de la commande. Cette signature électronique a la même valeur qu'une signature manuscrite. Elle implique que le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté l'ensemble des présentes conditions, ainsi que la politique de retour d'Itsara, qui en fait partie intégrante.

2. Produits

Les photographies présentes sur le site itsara.net visent à décrire les articles avec la plus grande fidélité. Toutefois, en raison du caractère artisanal des créations, de légères variations peuvent exister d'un bijou à l'autre. Ces photographies n'ont pas de valeur contractuelle.

Itsara se réserve le droit de retirer ou d'ajouter des produits à tout moment.

3. Disponibilité et délais

Tous les produits proposés sont disponibles sauf indication contraire (bouton "ajouter" grisé).

Délais indicatifs de livraison :

• 1 à 6 jours ouvrés pour la France métropolitaine
• 4 à 7 jours ouvrés pour l'Europe

Tarifs France métropolitaine :

• Domicile 3-5 j : 3,90 € (jusqu'à 39 € d'achat)
• Point relais 3 j : 4,90 € — offert dès 90 € d'achat
• Colissimo domicile 3 j : 5,90 €
• Colissimo domicile avec signature 3 j : 6,40 €

Tarifs Union Européenne :

• Domicile 4-6 j : 6,10 € (jusqu'à 120 € d'achat)
  
• Colissimo domicile avec signature 3-8 j : 8,90 € — offert dès 200 €

Tarifs DOM (Réunion, Martinique, Guadeloupe) :

• Lettre suivie domicile : 3,90 € (jusqu'à 59 € d'achat)
• Colis domicile : 8,90 €

Itsara ne livre pas en Guyane ni en Polynésie française.

Livraisons dans l'Union Européenne : Nous livrons dans la plupart des pays de l'Union Européenne. Le droit de rétractation, la garantie légale de conformité et la politique de retour s'appliquent aux clients européens, conformément aux règlements en vigueur.

En cas d'erreur de stock, nous proposerons un article équivalent ou procéderons à un remboursement.

Les retards de livraison imputables au transporteur ne peuvent en aucun cas donner lieu à l'annulation de la commande ni à des demandes de dommages et intérêts, sauf cas prévus par la loi.

4. Commande

La commande est validée dès réception du paiement. Une confirmation est envoyée par email.

Les informations transmises par le client lors de la commande engagent celui-ci. En cas d'erreur dans les coordonnées, Itsara ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livrer la commande.

Le client peut demander tout changement avant le ramassage des colis dans nos locaux.

Refus ou annulation de commande Itsara se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande, y compris après confirmation, lorsqu'un litige antérieur existe avec le client ou lorsque des éléments internes ne permettent pas d'en assurer le traitement dans des conditions satisfaisantes. Dans ce cas, les sommes éventuellement versées par le client seront intégralement remboursées, sans que celui-ci puisse prétendre à une quelconque indemnisation.

5. Paiement

Le paiement s'effectue à la commande, en euros. Les moyens de paiement acceptés sont :

• carte bancaire via le système intégré ou PayPlug,
• Scalapay pour le paiement en trois fois sans frais.

En cas de refus du paiement par l'établissement bancaire, la commande est automatiquement annulée.

6. Prix

Tous les prix sont affichés en euros TTC.

Ventes dans l'Union Européenne : les prix incluent la TVA applicable selon le pays de livraison, conformément au régime de guichet unique OSS.

Pays hors UE ou soumis à des droits de douane (ex. : Suisse) : les ventes sont effectuées hors taxes. Les droits de douane et taxes d'importation éventuels sont à la charge du destinataire, qui doit se renseigner auprès des autorités locales avant de commander.

7. Livraison

La livraison est assurée par le transporteur sélectionné lors de la commande.

En cas de perte avérée du colis, confirmée par le transporteur via le numéro de suivi, Itsara procédera, au choix du client, à une réexpédition ou à un avoir sous forme de carte cadeau si le ou les bijoux ne sont plus en stock.

En cas de litige relatif à une livraison indiquée comme effectuée par le transporteur mais contestée par le client, Itsara se réserve le droit de demander une déclaration sur l'honneur ainsi que des justificatifs d'identité et de domicile, afin d'ouvrir une enquête auprès du transporteur.

8. Droit de rétractation

Conformément aux articles L221-18 à L221-28 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai légal de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités. Le droit de rétractation peut être exercé par tout moyen dénué d'ambiguïté, notamment par email ou via le portail de retour.

Dans le cadre légal :

• le prix des articles et les frais de livraison standard initiaux sont intégralement remboursés ;
• les frais de retour restent à la charge du client, selon les forfaits indiqués à l'article 9 (3,90 € depuis la France métropolitaine, 9 € depuis l'Europe et les DOM). Ces forfaits vous sont clairement indiqués avant tout achat, dans la présente clause comme dans la politique de retour ;
• le remboursement intervient au plus tard 14 jours après notification de la demande.

Itsara accorde un délai commercial étendu de 30 jours au-delà du délai légal pour effectuer un retour, hors cas spécifiques prévus par la loi.

Colis non réclamé en point relais Lorsque le client choisit une livraison en point relais et ne retire pas son colis dans les délais impartis par le transporteur, le colis est retourné à Itsara. Dans ce cas, la commande ne peut être assimilée à un exercice du droit de rétractation. À réception du colis retourné, Itsara procède, au choix du client :

• soit au remboursement du prix des articles uniquement, les frais de livraison initialement payés restant à la charge du client ;
• soit à l'émission d'une carte cadeau d'un montant équivalent à la commande, incluant les frais de livraison initialement payés.

Aucun renvoi du colis ne sera effectué sans nouvelle instruction du client.

9. Retours, échanges et remboursements

Le client dispose d'un délai de 30 jours à compter de la réception de sa commande pour effectuer une demande de retour, exclusivement via le portail de retour dédié mis à disposition par Itsara.

Conditions des articles retournés : Les articles peuvent être essayés pour vérifier qu'ils conviennent (taille, confort, esthétique), comme en boutique. Ils doivent être renvoyés complets, dans leur état d'origine, sans rayures, chocs, traces d'usage ni déformations, et correctement protégés dans leur écrin d'origine ou un emballage rigide.

Tout bijou présentant des traces d'usure, de rayures, de chocs ou de déformations ne pourra faire l'objet ni d'un remboursement ni d'un échange.

À propos des bijoux ajustables : les bagues et bracelets ajustables sont conçus pour être adaptés à la morphologie du client par une manipulation modérée, à l'amplitude strictement nécessaire au tour de doigt ou de poignet. Les ouvertures et fermetures répétées au-delà de cette amplitude peuvent fragiliser le métal et entraîner une rupture. Ces dommages relèvent d'un usage non conforme et ne sont couverts ni par le droit de rétractation, ni par la garantie légale.

France métropolitaine :

• Échange ou carte cadeau : retour offert, frais pris en charge par Itsara.
• Remboursement : participation forfaitaire de 3,90 € déduite du montant remboursé. Cette participation est offerte en cas d'erreur imputable à Itsara.

Europe et DOM (Réunion, Martinique, Guadeloupe) :

• Échange ou carte cadeau : participation forfaitaire de 5 € pour couvrir les frais de retour.
• Remboursement : participation forfaitaire de 9 € déduite du montant remboursé. Cette participation est offerte en cas d'erreur imputable à Itsara.

Cas d'usage abusif de la gratuité d'échange (France métropolitaine) : Itsara se réserve le droit d'appliquer la participation forfaitaire de 3,90 € sur les échanges et cartes cadeau lorsque le client effectue, sur une période de 12 mois glissants, plus de deux retours sur une même commande, ou des retours sur la majorité de ses commandes successives. Le client en sera informé avant traitement du retour concerné.

Traitement du remboursement : Après réception et contrôle du retour, le remboursement est déclenché dans un délai de 1 à 2 jours ouvrés, et au plus tard 14 jours après notification de la demande conformément à la réglementation européenne. Le montant remboursé correspond au prix des articles retournés, déduction faite des participations aux frais de retour, le cas échéant.

En cas de choix d'une carte cadeau depuis la France métropolitaine, aucun frais de retour n'est appliqué.

10. Garantie légale

Tous les bijoux Itsara bénéficient de la garantie légale de conformité de 2 ans (articles L217-3 à L217-20 du Code de la consommation) ainsi que de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil).

La garantie couvre les défauts de fabrication rendant le bijou impropre à un usage normal.

Elle ne couvre pas :

• l'usure naturelle, les chocs, accrochages, rayures ou déformations résultant de l'usage ;
• une mauvaise utilisation ou un entretien inadapté ;
• toute modification ou réparation effectuée par un tiers ;
• les dommages causés par une manipulation excessive des bijoux ajustables ou des éléments mobiles (crochets, tiges, fermoirs).

Les bijoux Itsara sont conçus pour être portés au quotidien. Toutefois, des frottements répétés, chocs ou manipulations excessives peuvent altérer leur apparence ou leur solidité.

11. Responsabilité

Itsara ne saurait être tenue responsable si la législation du pays de livraison interdit l'importation ou la commercialisation de certains produits. Il appartient au client de se renseigner auprès des autorités compétentes.

La responsabilité d'Itsara est, en tout état de cause, limitée au montant de la commande, en cas d'erreur, de retard ou d'impossibilité de traitement imputable à ses services, sans préjudice des droits impératifs du consommateur.

Colis déclaré non reçu Dans les cas de colis indiqués comme distribués mais déclarés non reçus, et lorsque les éléments dont nous disposons laissent supposer un incident anormal, Itsara peut être amenée à demander une déclaration officielle auprès des autorités compétentes, en complément d'une déclaration sur l'honneur, afin de poursuivre les démarches nécessaires.

Colis déclaré incomplet Itsara apporte un soin particulier à la préparation de ses envois. Deux contrôles distincts sont systématiquement effectués avant l'expédition de chaque colis. En cas de déclaration de colis incomplet, Itsara procède à la vérification de ces contrôles ainsi qu'à l'examen de l'état des stocks et des éléments fournis par le transporteur.

• Livraison contre signature : lorsque le colis a été livré avec remise contre signature et que nos vérifications internes confirment que l'ensemble des articles était présent lors de l'expédition, Itsara ne sera pas en mesure de procéder à un remboursement ou à un remplacement des articles déclarés manquants, sauf élément probant contraire.
• Livraison avec suivi simple : l'absence de preuve formelle de réception effective du contenu ne permettant pas d'affirmer de manière certaine les circonstances de la livraison, Itsara examine la situation au cas par cas, en tenant compte des éléments disponibles afin de proposer, le cas échéant, une solution adaptée.

12. Données personnelles

Itsara collecte et traite les données clients conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, de suppression et de portabilité de ses données à tout moment, en écrivant à : contact@itsara.net

Aucune donnée personnelle n'est transmise à des tiers à des fins commerciales. Les sous-traitants techniques (transporteurs, processeurs de paiement, hébergeur) traitent des données strictement nécessaires à l'exécution de la commande.

13. Litiges et droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

En cas de commande passée depuis un pays de l'Union Européenne, le consommateur bénéficie également, le cas échéant, des droits impératifs prévus par la législation de son pays de résidence (conformément au Règlement Rome I).

Pour les pays hors Union Européenne (comme la Suisse), le droit français s'applique, sauf disposition impérative contraire du droit local.

Résolution amiable et médiation : En cas de litige, une solution amiable sera toujours privilégiée. Le client peut saisir gratuitement un médiateur à la consommation.

Plateforme européenne de résolution en ligne des litiges (RLL) : Conformément au Règlement (UE) n°524/2013, le consommateur peut accéder à la plateforme européenne de résolution en ligne des litiges : 👉 https://ec.europa.eu/consumers/odr

Tribunal compétent : En cas d'échec de la résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sans préjudice des règles impératives de compétence applicables aux consommateurs établis dans l'Union Européenne.

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Avant tout, nous sommes à l'écoute de nos clients. Nous joindre, c'est facile et humain : 📧 contact@itsara.net 📱 WhatsApp ou téléphone : +33 7 49 47 68 76

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